Rétro Queer Montréal
Utilisation des archives
Dernière mise à jour : 16 juillet 2026
1. Objectif
Cette politique explique comment les archives présentées sur le site peuvent être consultées, citées, partagées ou réutilisées. Elle vise à protéger les personnes, les contributeurs, les créateurs, les ayants droit et la mission communautaire de Rétro Queer Montréal.
2. Consultation et partage permis
Vous pouvez consulter les archives et partager des liens vers les pages du site à des fins personnelles, éducatives, journalistiques ou de recherche. Le partage doit préserver le contexte de l’archive, son crédit et le lien vers la page d’origine lorsque possible.
3. Reproduction et réutilisation
Les images, documents, sons, vidéos, textes et métadonnées ne peuvent pas être reproduits, publiés, modifiés, vendus, intégrés à une exposition, utilisés dans une production commerciale ou diffusés à grande échelle sans autorisation écrite, sauf lorsque la loi le permet clairement.
4. Droits d’auteur et droits des personnes
Certaines archives peuvent être protégées par le droit d’auteur, le droit moral, le droit à l’image, la vie privée ou d’autres droits. La présence d’une archive sur le site ne signifie pas qu’elle est libre de droits ni qu’elle peut être réutilisée sans permission.
5. Respect et contexte
L’histoire queer peut contenir des renseignements sensibles. Les archives ne doivent pas être utilisées d’une manière qui ridiculise, stigmatise, expose inutilement, harcèle ou met en danger une personne, une famille ou une communauté. Les usages doivent respecter le contexte historique et communautaire des documents.
6. Demandes de correction, retrait ou information
Si vous détenez des droits sur une archive, si vous reconnaissez une personne, si vous constatez une erreur ou si une publication soulève un enjeu de sécurité ou de vie privée, communiquez avec nous par la page Contact. Les demandes seront examinées avec sérieux en tenant compte des droits applicables, de l’intérêt historique et des risques pour les personnes concernées.
7. Modifications
Cette politique peut être mise à jour à mesure que le projet évolue, que de nouvelles collections sont ajoutées ou que les pratiques de diffusion changent. La date affichée en haut de la page indique la version en vigueur.